Le brûlage à l’air libre est source d’émission importante de particules, mais aussi de dioxines, et ne devrait pas être pratiqué. La réglementation applicable aux déchets établit une distinction entre les déchets des ménages et les déchets des professionnels, avec des conditions précises de mise en oeuvre.
Les déchets verts (éléments issus de la tonte de pelouse, taille de haies et d’arbustes, résidus d’élagage, etc…) sont assimilés à des déchets ménagers. Or, l’article 84 du règlement sanitaire départemental type stipule que le brûlage à l’air libre des ordures ménagères est interdit. Certains règlements sanitaires départementaux interdisent le brûlage de végétaux mais accordent des autorisations, sous certaines conditions déterminées (nature des déchets, période de l’année, conditions d’exécution, etc.) en fonction des spécificités locales.

Il appartient aux maires de veiller à la stricte application de ces dispositions, de développer les modes d’élimination et d’informer ses citoyens des moyens de traitement mis à leur disposition. Une circulaire aux préfets sera rédigée afin de clarifier les diverses dispositions, et les repositionner au regard de l’enjeu de la qualité de l’air.

Le Plan Bâtiment du Grenelle de l’Environnement
Un plan bâtiment a été élaboré dans le cadre du Grenelle de l’environnement, et comporte des objectifs ambitieux de rénovation et d’aménagements énergétiques du parc de logements en France. Les objectifs de ce programme pour les logements existants sont :

- De réduire les consommations d’énergie du parc des bâtiments existants d’au moins 38% d’ici à 2020 et, à cette fin, de conduire un programme ambitieux de rénovation thermique et énergétique des bâtiments pour atteindre le rythme de 400 000 rénovations complètes de logements chaque année à compter de 2013.
- De rénover l’ensemble des logements sociaux, avec, pour commencer, la réalisation des travaux sur les 800 000 logements sociaux les plus énergivores d’ici 2020.
La mise en oeuvre à grande échelle du programme de réduction des consommations énergétiques des bâtiments prévu par le Grenelle Environnement entraînera une baisse des émissions de particules issues du chauffage des logements, à hauteur de 25 kt de PM2,5 en 2015, et 34 kt en 202011, soit à elle seule un tiers de l’objectif de réduction de
particules en France.